Frédérique Bensahel
Expertise
Frédérique Bensahel est considérée comme une avocate de référence dans le secteur bancaire et financier en Suisse. Associée à la tête du groupe bancaire et financier de FBT, elle conseille de nombreux établissements bancaires suisses et étrangers, des sociétés actives dans la gestion de fortune, le négoce ou l’intermédiation de titres financiers, ainsi que des fonds de placement et des gestionnaires de fonds suisses et étrangers. Frédérique Bensahel est distinguée comme experte en droit bancaire et financier par plusieurs organisations professionnelles, notamment par Chambers comme « personne de référence en matière de fonds de placement et de gestion privée et patrimoniale » et par Legal 500 comme « experte en droit bancaire ». Frédérique Bensahel possède également une vaste expérience auprès de la clientèle privée et a été distinguée par l’organisation Citywealth comme avocate de référence en Suisse dans ce domaine. Frédérique Bensahel est membre de STEP. Elle est régulièrement invitée à participer en tant qu'oratrice à des conférences sur des sujets liés au droit bancaire et financier.
Domaines de spécialisation
Réglementation bancaire et financière, autorisations, fonds de placement, gestion patrimoniale, activités transfrontalières, financement.
Formation et expérience professionnelle
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2008 |
Admission à STEP, Society of Trust and Estate Practitioners |
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Depuis 1998 |
Associée, FBT Avocats SA, Genève |
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Avocate, Fasel Bochatay Tsimaratos, Genève |
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1992 |
Brevet d’Avocat (Barreau de Genève) |
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1989–1990 |
LL.M., International Business Law, (King’s College, Londres) |
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1989 |
Licence en droit (Université de Genève) |
Langues
Français et Anglais
Affiliations
Ordre des avocats de Genève (ODA), Fédération suisse des avocats (FSA), Association genevoise de droit des affaires (AGDA), Association of International Business Lawyers (AIBL), International Bar Association (IBA), Société genevoise de droit et de législation (SGDL), Society of Trust and Estate Practitioners (STEP), Swiss Funds Association (SFA).
Conférences
"Les nouveaux défis de la banque privée en Suisse", conférence donnée à la demande d'une banque privée de la place, 26 mai 2010.
"New law on intermediated securities", conférence donnée à la demande de l’Association de juristes d’affaires internationaux, 26 mars 2010.
"Swiss judicial risks and remedies: Issues for trustees, protectors, custodian banks and investment managers", conférence donnée lors de la Conférence annuelle de STEP Suisse Romande du 18 mai 2009.
"Swiss banking secrecy", conférence donnée à la demande d’une banque privée.
"Aspects juridiques des cautionnements solidaires", conférence donnée lors du Petit-déjeuner des PME & Start-up du 25 janvier 2008.
"Trust and Trustees in Switzerland: new perspectives", conférence donnée à la demande d’une banque privée.
"Duty of disclosure of bankers and judicial attachment of bank account in cases involving beneficial owners", conférence donnée à la demande d’une banque privée.
Publications
Loi sur les placements collectifs (LPCC): loi fédérale du 23 juin 2006 sur les placements collectifs de capitaux
Stämpfli Editions (Berne), 2012 - octobre 2012
Le nouveau régime applicable aux gestionnaires suisses de placements collectifs étrangers
BSL Banking in Switzerland and Liechtenstein - juillet 2012
Distribution of Financial Products and Services - Toward a MiFID-type Suitability and Appropriateness
BSL Banking in Switzerland and Liechtenstein - juillet 2011
Switzerland: new federal legislation on the custody and transfer of securities
IBA - Securities law Newsletter - December 2009
L'objet et le rang des sûretés selon la loi sur les titres intermédiés (LTI)
Semaine judiciaire SJ n° 9 - novembre 2009
The abolition of the "Swiss Finish" and "Side Pockets" under Swiss law
IBA - Securities Law Newsletter - August 2009
Nouveautés en matière de conseil en placements
www.jusletter.ch - le 15 décembre 2008
Certains aspects du dommage dans la gestion de fortune
Semaine judiciaire SJ n° 8 - octobre 2008
Medias
LPCC. Les conséquences pratiques de la révision de la Loi sur les placements collectifs de capitaux. Les explications de Frédérique Bensahel, de FBT Avocats
L'AGEFI - 16 avril 2013
Rétrocessions: les conséquences de l'évolution réglementaire récente sur les gérants indépendants
Investnews 14 - décembre 2012
Tour de vis du Tribunal fédéral sur les commissions des banques
Le Temps - le 2 novembre 2012
Décryptage de la Loi sur les placements collectifs (LPCC)
L'AGEFI - INDICES - novembre 2012
LPCC: nouveau paradigme dans la distribution
L'AGEFI - INDICES - octobre 2012
La nouvelle loi sur les fonds de placement introduit des changements significatifs
Le Temps - le 1er octobre 2012
BBC Radio 4 - Business news with Simon Jack
Helen Haworth, head of european interest rate strategy at credit suisse, talks about how spanish bond yields have tipped over 6% leaving some analysts saying a bailout is looking increasingly likely and Frederique Bensahel, a partner at the law firm FBT who advises hedge funds that have moved to Geneva, on news that the Swiss government is preparing to tighten regulations on hedge funds.
BBC - Podcasts - Best of Today (interview plus accessible)
BBC Radio 4 - April 17, 2012
Swiss Lawmakers to Debate Tougher Rules for Hedge Fund Managers
Bloomberg.com - April, 16 2012
Rétrocessions: le TF créée la surprise chez les gérants
La Banque Suisse - janvier 2012
La place financière suisse dans 20 ans
Private Banking n° 11 - novembre 2010
Pas de dommages-intérêts aux contribuables américains
Le Temps - le 22 février 2010
Switzerland "too small" to accommodate bank "refugees"
Chinadaily.com.cn - December 2009
London Exodus to Geneva Runs Into Housing, School Shortages
Bloomberg - December 2009
Unigestion Opens Fund in France as Secrecy Taints Swiss Image
Bloomberg - October 21, 2009
Voyage initiatique dans les ruines du système Madoff
L'AGEFI - le 26 mars 2009
Le placement Madoff a montré que le client lésé doit réagir rapidement
L'AGEFI - le 13 janvier 2009
